Nainwak's World

[Nainponey]

Je veux un Polux tout pareil
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Aka NainPoney le Team Anim
POUET a celui qui lira
Maitre dresseur Poneymon(TM)

Les poneys sont les maitres de la C͝ ͝O̷ ̡R ҉R̕ U ͟P̕ T ̢I O ͠N̷

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http://www.marianne2.fr/Hadopi-artistes-degoche-ou-godillots-sarkozystes_a179356.html
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Rien n'irrite davantage que d'entendre les tournures de phrases d'une personne que l'on sait intelligente et qui ignore pourtant les règles élémentaires de la grammaire et de l'usage. (Ruth Rendell)

[Mg]

J'aurais préféré la vidéo, mais bon, j'ai pas trouvé, donc vous n'aurez que le texte. Bon, j'explique un petit peu : hier a eu lieu la "discussion" de l'article 2. Avant toute discussion d'article, ça commence par une liste de personnes qui va dire ce qu'ils pensent de cet article. En vidéo, on n'entend que celui qui parle, et la présidente (hier soir c'était une présidente) de l'assemblée. Mais, en texte, on entend toutes les remarques des collègues.

Donc, première vision, la vision affligeante de Mme Muriel Marland-Militello.

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Mme la présidente. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.

Mme Muriel Marland-Militello. L’article 2 instaure l'autorité administrative indépendante, qui aura le pouvoir et les moyens de protéger les oeuvres et leur diffusion sur Internet. Ainsi, le Gouvernement prend toute la mesure de la révolution numérique et de son importance capitale pour l'avenir de la culture.

M. Jean-Pierre Brard. Vous êtes un nouveau Robespierre, madame Marland-Militello ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

M. Philippe Gosselin. Allons, monsieur Brard, inutile de vous manifester de la sorte, nous savons bien que vous êtes à nouveau parmi nous !

Mme Muriel Marland-Militello. Ce faisant, le Gouvernement, soutenu par la majorité présidentielle, fait preuve de son sens des responsabilités.

Selon certains, ce texte serait répressif, obsolète et liberticide. Rien de moins ! Pour peu que l’on fasse preuve de bonne foi, il suffit pourtant de lire cet article ligne à ligne pour être abasourdi par les contrevérités entendues.

Il s’agirait, pour certains, d’un texte répressif. Pourtant y a-t-il meilleure protection pour les internautes que d'être informés par des magistrats de leurs droits et devoirs, avant toute sanction ? Qu'y a -t-il de répressif dans le fait d’envoyer des mails et des courriers prévenant la personne qui s'obstinerait à télécharger illégalement des risques qu’elle encoure ? Enfin, peut-il y avoir une meilleure approche pour la démocratie culturelle que d'assortir la pédagogie de la riposte graduée à la mission première confiée à la HADOPI, qui est de développer l'offre légale, d'en suivre les contenus, tout en prévoyant une chronologie des médias plus courte ? Loin de chercher à faire de la répression systématique, ce texte s’attache à rendre accessible à tous la diversité culturelle la plus large, le plus rapidement possible.

Par ailleurs, pour les abonnés qui persisteraient sciemment dans leur faute, malgré les avertissements, une suspension de connexion Internet personnelle pour un temps limité est infiniment moins répressive que le recours à la sanction judiciaire, à visage découvert, avec des peines d'emprisonnement et de lourdes amendes.

Un texte obsolète ? Les Cassandre nous le prédisent, faisant semblant de croire que le but de la HADOPI est de lutter contre les professionnels du piratage, résolus, quoi qu'il arrive, à profiter de leurs compétences techniques pour passer entre les mailles du filet législatif. Ces Cassandre ne rendent compte en rien de l’esprit de la loi qui est avant tout de sensibiliser l'immense majorité des internautes honnêtes aux dangers du piratage pour la création et pour eux-mêmes puisqu'ils ont intérêt à avoir du choix sur Internet pour découvrir – en particulier quand il s’agit des jeunes – les nouveaux talents.

En outre, on ne voit pourquoi la Haute autorité ne serait pas dotée d’experts compétents et efficaces, quelles que soient les évolutions technologiques. Mon amendement adopté en première lecture prévoit d’ailleurs une veille technologique renforcée. On ne voit pas non plus pourquoi, compte tenu de la souplesse du texte, la HADOPI ne pourrait pas s'adapter aux nouveaux modèles économiques, qui restent encore à inventer.

Voter ce texte, c'est refuser d’assister, avec les Cassandre, les bras ballants, à la mort insidieuse de la création artistique.

Enfin, comment peut-on parler de texte liberticide ?

La liberté de voler est-elle un droit fondamental ? L'accès à Internet est-il dans chaque pays européen un droit constitutionnel ? Y aurait-il en France des libertés accordées à certains sans tenir compte de celles tout aussi légitimes des autres ? Absolument pas.

Le droit à la vie privée des internautes n'est-il pas mieux protégé grâce à la HADOPI – véritable écran entre les ayants droit spoliés et les abonnés – pour la composition de laquelle nous avons pris toutes les garanties d'indépendance ? Bien sûr que oui.

Avec Internet, les artistes, les auteurs, ceux qui prennent le risque de les financer, perdront-ils dans le pays de l'exception culturelle la liberté de vendre leurs oeuvres ? Le risque est grand de voir se produire une telle chose si nous ne votons pas cette loi. Sont-ils irrémédiablement condamnés à renoncer à leurs droits de propriété intellectuelle ? Nous ne le permettrons pas.

Pourquoi croyez-vous que l’immense majorité des artistes, en particulier les hommes et les femmes s'affichant de gauche, nous soutiennent ? Pourquoi se sentent-ils trahis par ceux qu'ils considéraient comme leurs amis ? Sont-ils suicidaires, insensibles au respect de la liberté des internautes ? Certainement pas. Sont-ils incapables de comprendre qui défend le mieux la culture ? Non ! Ils sont tout simplement conscients que leur avenir et celui du patrimoine de demain dépend du vote de cet article en particulier et de cette loi en général.

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(Quand je parlais de langue de bois et de nullité de l'assemblé, je pensais très exactement à "elle" et son discours inargumenté)

Intervention suivante, M. Jean-Pierre Brard.

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Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

M. Jean-Pierre Brard. Madame la ministre, comme l’a souligné Patrick Bloche, nous n’avons pas à légiférer selon le principe du mandat impératif. C’est le cas à gauche : je ne suis pas certain qu’il en soit de même à droite. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.)

M. Philippe Gosselin. Nul n’est sous contrainte !

M. Jean-Pierre Brard. En entendant Mme Marland-Militello, je me disais : ou bien elle est formatée selon le principe d’Orwell, ou bien, par sa voix, c’est l’esprit de M. Pascal Nègre qui s’exprime. C’était en effet la seule alternative possible. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Mes chers collègues, vous ne pouvez pas dire que MM. Tardy, Suguenot, Vanneste ou Dupont-Aignan sont de gauche !

M. Christian Vanneste, M. Lionel Tardy et M. Alain Suguenot. Non !

M. Jean-Pierre Brard. Cela se saurait depuis le temps qu’ils siègent dans cet hémicycle ! Ils n’en défendent pas moins des positions qui convergent avec les nôtres.

M. Christian Vanneste. Ce sont tout simplement des positions de bon sens !

M. Jean-Pierre Brard. Dans notre pays, chaque fois que les libertés ont été mises en cause, il y a eu des gens de droite pour écouter ce que leur dictait leur conscience de Français avant leur choix de classe.

M. Philippe Gosselin. Les choix de classe, c’est terrible pour vous !

M. Jean-Pierre Brard. Quant à M. Poisson, M. Carayon, M. Schneider ou M. Poignant, qui sont d’excellents collègues, parmi d’autres, ils sont obligés d’assister aux séances avec interdiction de parler ! Monsieur Poignant, vous ne pouvez vous exprimer que par gestes.

M. Serge Poignant. Ce n’est pas vrai !

M. Jean-Pierre Brard. Je vous vois ! (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Vous êtes ici sur ordre,…

M. Frédéric Reiss. Non, par conviction.

M. Jean-Pierre Brard. …parce que le Gouvernement a été battu le 9 avril dernier. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Or, s’il a été battu, c’est que vous savez, pour la plupart du moins, qu’il vous demande de soutenir un projet de loi qui vise à défendre des intérêts particuliers et dont la conception est totalement archaïque.

Mme Muriel Marland-Militello. Non.

M. Jean-Pierre Brard. Madame la ministre, nous savons que vous vous préparez à abréger les souffrances de nos collègues de l’UMP parce que vous ne voulez pas que le débat dure encore plusieurs jours. Je ne suis pas certain, mes chers collègues, que vous soyez au courant… C’est toutefois aux Français qui nous regardent que je souhaite livrer cette information : on ne veut pas laisser la représentation nationale discuter jusqu’au bout le projet de loi ! Mme Marland-Militello a évoqué Cassandre : elle a eu tort. Hier soir, un ami avocat, spécialisé dans le droit des artistes de variétés, m’a téléphoné. Ayant des enfants, il était terrifié par le projet de loi : « S’ils téléchargent, me disait-il, c’est moi, avocat, qui serai privé d’Internet ! » Voilà où conduit ce texte liberticide ! C’est la punition familiale ! Même en Union soviétique, une telle punition n’existait pas ! (Exclamations et rires sur les bancs du groupe UMP.)

M. Philippe Gosselin. Vous êtes un spécialiste !

Mme la présidente. Mes chers collègues, laissez M. Brard s’exprimer.

M. Jean-Pierre Brard. Aux yeux de Mme Marland-Militello, il s’agit de sensibiliser les jeunes. C’est la sensibilisation par la trique ! Oui, madame Marland-Militello, c’est ainsi que vous concevez la pédagogie : à coups de trique.

M. Philippe Gosselin. Cela réveille en vous de vieux souvenirs.

M. Jean-Pierre Brard. Nous pensons, nous, qu’il est préférable de convaincre.

Si le Gouvernement est gêné, c’est que le Parlement européen risque de voter, le 6 mai, un texte. Il veut absolument échapper à la sanction européenne !

Certains ont noté qu’il convenait d’inventer de nouvelles règles économiques. C’est vrai. Toutefois, madame Marland-Militello, vous qui avez évoqué la liberté de voler, dois-je vous rappeler qu’on vous a connue moins délicate lorsqu’il s’est agi de vrais voleurs ?

M. Bernard Carayon. Pour vous, la liberté c’est le vol.

M. Jean-Pierre Brard. Je pense notamment au directeur de la Société générale, qui vient d’être remercié, ou aux patrons de Continental et de Good Year, qui réduisent les salariés à la misère et au chômage : de ceux-là, vous ne parlez pas, ce qui prouve, madame Marland-Militello, que, grâce au décret Jospin, Tartufe se décline maintenant aussi au féminin.

M. Philippe Gosselin. Tartufe, cela vous connaît !

M. Jean-Pierre Brard. Vous avez également évoqué le droit à la vie privée. Vous êtes de nouveau moins délicate quand il s’agit d’EDVIGE : vous faites alors des compromis !

M. Philippe Gosselin. Votre argumentaire est bien faible !

M. Jean-Pierre Brard. Vous avez évoqué les ayants droit spoliés : que faites-vous des déposants des Caisses d’Épargne, qui ont été spoliés par leur président ? Ceux-là, je le répète, vous ne les évoquez pas. Il est vrai qu’il ne s’agit que de petites gens : vous, vous pensez aux majors ! (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.)

M. Philippe Gosselin. Le texte concerne en majorité les PME !

M. Jean-Pierre Brard. Vous avez même une vraie dévotion pour leurs dirigeants, que la cupidité caractérise. Il ne s’agit pas de défendre les droits des créateurs dont vous n’avez que faire.

Mme la présidente. Il vous faut conclure, monsieur Brard.

M. Jean-Pierre Brard. Madame la présidente, je terminerai mon propos par une citation. Je ne suis pas certain qu’elle impressionnera beaucoup nos collègues de droite du fait qu’ils sont surdéterminés par d’autres intérêts. « Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée il appartient – le mot n’est pas trop vaste – au genre humain. »

M. Philippe Gosselin. Comme la lutte finale !

M. Jean-Pierre Brard. Écoutez : vous allez apprendre quelque chose. Ce n’est pas tous les jours le cas.

« Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. » La citation est de Victor Hugo. Elle est tirée de son discours d’ouverture du Congrès littéraire international de 1878.

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État : les internautes sont conscients qu’un vrai problème existe, mais ils savent également que votre loi ne le réglera pas davantage que ne l’a réglé la loi DADVSI. C’est pourquoi La Quadrature du Net, ainsi que d’autres associations, ont prévu de tenir des assises à l’automne, sur le thème : « La création et Internet ». Madame la ministre ; au lieu de légiférer dans la précipitation en déclarant l’urgence sur ce texte,…
Mme la présidente. Il vous faut achever, monsieur Brard.

M. Jean-Pierre Brard. …, il aurait fallu prendre le temps du dialogue avec les principaux intéressés. Puisque vous ne l’avez pas pris, les internautes le feront et nous participerons à ce dialogue pour trouver les moyens, adéquats à notre époque et non à celle de Vercingétorix, de rémunérer la création.

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Dernière intervention, Mme Marylise Lebranchu.

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Mme la présidente. La parole est à Mme Marylise Lebranchu.

Mme Marylise Lebranchu. Je serai brève car l’examen des amendements nous permettra de revenir sur certains points.

Je tiens toutefois à souligner le fait que je n’ai toujours pas reçu de réponse à certaines des questions que j’avais posées sur l’article 2, qui est au cœur de la loi. Devant qui, par exemple, les personnes assermentées le seront-elles ? Quelle sera la limite de leurs droits ? Des avocats ont récemment ouvert un très joli site, afin de décortiquer les recours possibles car, à leurs yeux, le texte n’est pas assis sur le droit.

Dois-je également rappeler qu’en raison de cas graves, avérés sur Internet, de vente par correspondance de produits de contrefaçon, d’escroquerie financière ou de vente abusive, nous avons décidé, en 1999, de créer une cellule susceptible, non pas de sanctionner – cela ne nous semblait pas possible en droit –, mais de déterminer l’origine de ces trafics grâce aux adresses IP ?

Aujourd’hui, huit à dix permanents, à Morlaix dans le Finistère – je vous ai déjà invités à venir les voir –, sont chargés, une fois les faits signalés, de retrouver les clients et les revendeurs. Lorsqu’on sait combien il est déjà difficile, pour cette cellule qui a maintenant de l’expérience, de traquer acheteurs et vendeurs – il convient de les traquer ensemble si on veut remonter la filière –, on comprend que, par-delà la question des libertés, qui a déjà été évoquée et qui me semble essentielle – nous y reviendrons –, ce texte ne pourra pas fonctionner, à moins qu’une centaine de permanents, suréquipés et se suréquipant jour après jour en raison de l’évolution très rapide des logiciels, ne soient embauchés.

Je ne comprends pas qu’on puisse faire autant d’entorses aux principes fondamentaux de notre droit pour un texte qui, in fine, ne sera pas efficace.

Vous arguez également du fait que les artistes et les créateurs soutiennent le projet de loi. C’est vrai que, dans ma circonscription, de jeunes producteurs ont appelé mon attention sur la nécessité de le voter : toutefois, il leur a suffi d’en prendre réellement connaissance pour devenir perplexes et s’apercevoir bientôt que ce texte ne servira à rien.

Le Parlement peut d’autant moins asseoir le droit sur des autorités administratives qui ne pourront pas remplir leurs missions sans que les avocats se déchaînent dès le lendemain, que prétendre protéger ainsi la création serait un leurre. Seuls les ayants droit qui auront les moyens de le faire pourront traquer les adresses IP. Aucun créateur individuel, aucun petit groupe de créateurs ni aucune petite société de production n’aura les moyens de payer des permanents pour traquer ceux qui téléchargent. Même si le projet de loi se révélait efficace, il exclurait de toute protection la très grande majorité des créateurs de notre pays. C’est la raison pour laquelle ce projet de loi fait fausse route.

Je suis toutefois certaine qu’au fur et à mesure que nous examinerons les amendements, nous verrons se retourner la situation : le groupe de l’UMP comprendra, grâce aux expériences que nous lui avons rappelées en matière de contrefaçon et d’escroquerie bancaire, que ce texte n’a aucun sens.

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J'ai arrêté de regarder à 19h08 plus ou moins, après la fin de la présentation de l'article 2. La séance s'est terminée à 1h30 du matin environ.

Sinon, bonus : l'amendement bono risque très très fort de passer à la trappe
bonus part 2 : La pression est forte au parlement europeen
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[Garneuil]

J'ai arrêté après la 3ème intervention de Gosselin... Me rappelait trop Malfoy dans Harry Potter
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[Mg]

Les liens du jour :

Francis Lalanne a été invité sur france 3 pour parler d'hadopi, et visiblement, il connait bien le sujet
La navrante troisième journée (qui a fini a 2h30)

Amendement Bono (suite). Vote aujourd'hui à priori
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[Mg]

Vote de l'amendement bono, Un nouveau retournement de situation
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[Nainponey]

L'amendement Bono dont tout le monde sait que le prénom est Jean ...

(oui fallait oser)
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[usul]

Ca serait possible de savoir ce que c'est exactement le "paquet Telecoms", et ce qu'il va devenir maintenant ? C'est pas génant s'il prend 6 mois de retard pour une bête loi qui de tte façon n'aurait surment jamais été appliqué ?
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Encore et toujours bête et brave

[Mg]

[Radix]

[Niles]

[Mg]

C'est pas une info (du tout), mais c'est en rapport avec la petite histoire de TF1
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[Mg]

hadopi nuit à la création des petits artistes

Un avis sur : pourquoi albanel va démissionner. (Même si cet article dit beaucoup de choses vraies, je doute "très fortement" (doux euphémisme) de sa démission. Démission qui, rappelons-le, devait déjà avoir lieu si le texte ne passait pas en seconde lecture le jour des débats sur la loi sur l'inceste ...)

J'avais zappé la lettre d'Aubri en réponse à la lettre des artistes contre la gauche. (pas la peine de lire dans les détails, en gros elle dit "la gauche c'est bien, la droite c'est mal, mais nous c'est mieux". Aucun argument de "pourquoi la loi est liberticide", "pourquoi vous serez tous coupable avec cette loi", "les défauts techniques de cette loi", et j'en oublie certainement. Bref, en terme d'image médiatique, hado-sarko wins...)
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[Mg]

Bon, désolé, j'ai repris un travail (non, je n'ai pas fait de chomage) (et mon "nouveau travail" consiste à ne rien faire au taff, c'est siouper ...) donc je peux plus poster en journée (oui, c'est con de ne rien faire et de même pas pouvoir aller sur le net ...).

Bref, les liens du jour :

Réflexions numérama du jour
Hadopithon : contactez vos députés pour leur dire de voter non ou de s'abstenir
Le parti socialiste pourrait demander une commission d'enquête (le "pourrait" est en trop, j'ai la forte impression que rien ne va se passer ... vive le PS)
Ce que l'affaire bourreau révèle de TF1 et la démocratie
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[Nainponey]

http://www.maitre-eolas.fr/2009/05/11/1406-pour-la-lettre-de-licenciement-ecrire-au-ministre-qui-transmettra
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[brabar]

Ah oui, NainPoney !

La prose de Maître Eolas es toujours très intéressante, et fort instructive !

A propos d'HADOPI, il avait aussi posté çà il y a peu :

http://www.maitre-eolas.fr/2009/05/07/1403-prix-busiris-pour-madame-christine-albanel
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The man asked to the dog : "What is your conception of continuity ?"

And the dog said :"The croc of the biscuit is the Apostrophe"

Nombre de chasseurs 4 (Niveau moyen : 323) <== PACIFIC rules great !!!

[snoopy]

J'en rigolais déjà en y pensant, mais c'est encore plus drôle en le lisant
http://www.extremepc.fr/actualite-2199-fini-le-p2p-place-au-f2f-.html

A force de parler de chose dont on ne comprend rien, on vote des choses qui ne changeront rien.
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(+'.'+) Les bunnies sont vos amis.
(")_(") Il faut les aimer aussi.

[Mg]

Petit lien : Quand un député UMP est contre hadopi, il vote pour (bien plus que la vidéo, c'est l'article qui pose les bonnes questions)
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[Mg]

hadopi, pour en rire jaune une dernière fois
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[usul]

J'pense pas que ce soit fini, cf le canard.
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